SEDATIF PC
Présentation de la marque SEDATIF PC
Déposée le 14 septembre 2004 par CHAVANON Jean-Paul, CHAVANON Michel Henri, CHAVANON Gildas Paul François, CHAVANON Erik Jacques Albert, CHAVANON Jean-Marie Thierry François, CHAVANON Pierre Yves Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEDATIF PC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEDATIF PC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDATIF PC est expirée depuis le 14 septembre 2024.
CHAVANON Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613707 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613705 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°613706 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2014 n°2567519 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-17